Formation caces à Dijon, cariste r389 , nacelle r386, engin de chantier r372m, grue auxiliaire, grue à tour,sst, habilitation électrique, mentions légales de Preventalis

FORMATION 0 826 81 81 21 0.15 €/min

FORMATIONS CACES®

AUTORISATION DE CONDUITE

HABILITATION ELECTRIQUE

SST - INCENDIE

CONTROLE REGLEMENTAIRE

Chargement du diaporama

Mentions légales et CGV


PREVENTALIS Formation CACES et contrôles VGP

21 rue de Montmuzard 21000 Dijon

tél: 0826 81 81 21

Mail: joseph@preventalis.fr

Etablissement secondaire: 3 boulevard Eiffel 21600 Longvic

N° de déclaration d'activité: 26 21 03248 21

N° de SIRET: 797 421 534 00018

N° de TVA: FR 77 797 421 534

Code APE: 8559A

 

Réalisation, publication et hébergement du site Internet

Le site http://www.preventalis.fr/ est édité par :
Preventalis
21, rue de Montmuzard
21000 Dijon

Conception, réalisation, hébergement et maintenance du site Internet :
Infodivio, SSII basée à Dijon (Bourgogne) spécialisée dans la réalisation de sites Internet
13, rue du champ aux Prêtres
21850 Saint Apollinaire - France

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Objet et champ d’application :

Les ventes de prestations de formation effectuées par PREVENTALIS sont soumises aux présentes conditions générales auxquelles l'acheteur déclare adhérer sans restriction ni réserve.

Commande :

L'acheteur passe sa commande en transmettant le devis signé et accepté avec son cahet. l’acheteur doit s’assurer que les prestations de formation détaillées dans le programme de formation annexé à la convention ou devis correspondent à ses besoins.

Documents contractuels :

La commande validée, une convention de formation  signé par l’acheteur et  PREVENTALIS sera établie et vaudra commande ferme et définitive, sous réserve du droit de rétraction dont bénéficie l’acheteur, dans les cas prévus par la loi.

PREVENTALIS  se réserve le droit de ne pas accepter une convention ou de suspendre une prestation à destination d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours ou bien encore, en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou d’absence de paiement. PREVENTALIS  informe alors l’acheteur dans les plus brefs délais.

Dédit ou abandon:

En cas de dédit par l'entreprise à moins de 3 jours francs avant le début de l'action mentionnée à l'article 1, ou d'abandon en cours de formation par un ou plusieurs stagiaires, l'organisme PREVENTALIS retiendra sur le coût total, les sommes qu'il aura réellement dépensées ou engagées pour la réalisation de la dite action, conformément aux dispositions de l'article L.920-9 du Code du Travail.
Dans le cadre des formations inter-entreprises, PREVENTALIS se réserve le droit d’annuler l’action de formation mentionnée à l’article 1 si le nombre d’inscrits est insuffisant au regard des conditions d’ouverture et préviendra l’entreprise 8 jours avant la date prévue. Toute formation annulée ne pourra donc donner lieu à leur règlement.

Prix, facturation et règlements :

Tous nos prix sont indiqués en euros hors taxes. Ils sont majorés de la TVA au taux en vigueur (20 %). Tout stage commencé sera dû intégralement par le Client.

Le paiement sera dû 30 jour après la réalisation de la prestation est sera à régler à PREVENTALIS par tous moyens à convenance du contractant signataire.

Il n’y a pas d’escompte en cas de paiement anticipé.

En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d'intérêt légal sera appliquée, à laquelle s'ajoutera une indemnité forfaitaire
pour frais de recouvrement de 40 €.

Règlement par un OPCA :

En cas de règlement de la prestation pris en charge par un OPCA, le Client doit faire lui-même la demande de prise en charge avant le début de la formation et s’assurer de l’acceptation de sa demande. En cas de paiement partiel du montant de la formation par l’OPCA, le solde sera facturé au Client.

Si PREVENTALIS n’a pas reçu l'accord de la prise en charge par l’OPCA avant le début de la formation, le Client sera facturé de l’intégralité du coût de la formation.

Cas de différent :
Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l'amiable, le Tribunal de DIJON sera seul compétent pour régler le litige.

 

Respect de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer par courrier adressé à Preventalis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Utilisation des cookies

Le site Internet de Preventalis peut être amené à utiliser le système des "cookies". Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Preventalis pourra alors mieux connaître vos centres d'intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins. Ces "cookies" vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure. Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Catalogue formation

TÉLÉCHARGER
Calendrier
Mois précédent
Mois suivant
Avril 2018
L
M
M
J
V
S
D
26
27
28
29
30
31
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1
2
3
4
5
6
 Caces
 Habilitation
 Amiante
 Autre
Actualités

QUI SUIS-JE ?

Publiée le 01/05/2014

BENDJERAD Joseph 51 ans gérant de la sociéte PREVENTALIS